Jean-Noël Brugeron


De: Brugeron (Jean-Noël)
deuxième vice-président du conseil général de la Lozère
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur désignation de l'Assemblée des départements de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 201108/03/2011
De: Jean-Noël Brugeron
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199913/11/1999
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Lozère
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Esbrat (Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Lozère
Titulaire
Remplace:M. Salaville (Denis)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.